Oui, il est tout à fait légal de vendre des impressions 3D au Canada — à condition de détenir les droits sur le design que vous imprimez. Le hic n’est presque jamais l’impression elle-même; c’est de savoir qui possède le fichier STL et le modèle. Si le design est le vôtre, libre de droits, ou couvert par une licence commerciale valide, vous pouvez vendre vos pièces en toute légalité. Si c’est l’œuvre de quelqu’un d’autre, il vous faut sa permission.
Chez 3DCentral, notre ferme d’impression 3D industrielle est basée à Laval, au Québec, et on vit cette réalité tous les jours. On imprime nos propres objets de collection originaux, mais aussi des designs d’artistes de la communauté — toujours avec leur permission. Voici un guide clair et honnête pour vous aider à vendre vos impressions sans vous mettre dans le pétrin légalement.
La règle de base : qui possède le design?
Au Canada, une impression 3D est un objet physique, mais le fichier numérique derrière (le STL ou le 3MF) est, lorsqu’il s’agit d’un design original, généralement protégé par le droit d’auteur dès sa création, en vertu de la Loi sur le droit d’auteur. C’est ce qu’il vous faut comprendre avant de vendre quoi que ce soit. Imprimer un objet ne vous donne pas automatiquement le droit de le revendre.
Il y a trois grands scénarios où vendre est légal :
- C’est votre propre design. Vous l’avez modélisé vous-même? Vous détenez le droit d’auteur. Vous pouvez vendre vos impressions sans limite.
- Le design est dans le domaine public ou sous licence libre commerciale. Certains fichiers sont publiés sous des licences (par exemple Creative Commons) qui autorisent l’usage commercial. Lisez toujours les termes — plusieurs interdisent explicitement la vente.
- Vous détenez une licence commerciale valide du créateur. Beaucoup d’artistes vendent une licence qui vous accorde le droit d’imprimer et de revendre leurs modèles.
Si aucun de ces trois cas ne s’applique, vendre l’impression peut constituer une violation du droit d’auteur.
Le piège des personnages et des marques de commerce
C’est ici que la plupart des nouveaux vendeurs se brûlent. Imprimer et vendre un personnage connu — qu’on pense aux figurines de jeux vidéo, aux héros de films ou aux logos d’équipes sportives — viole presque toujours le droit d’auteur ou une marque de commerce, même si vous avez modélisé le fichier vous-même. Le design original vous appartient peut-être, mais le personnage, lui, appartient à son propriétaire.
C’est pour ça que nos designs originaux 3DCentral utilisent des thèmes génériques et sécuritaires : des canards, des lutins, des renards, des créatures fantastiques. Aucun personnage sous droit d’auteur, aucune marque déposée. Ça vous protège, et ça nous protège.
Comment fonctionnent nos licences chez 3DCentral
On a bâti nos licences précisément pour régler ce casse-tête. Elles vous donnent accès à notre bibliothèque de fichiers STL originaux 3DCentral, dégagés et prêts pour un usage commercial. Deux paliers existent :
| Palier | Prix (CAD) | Ce que vous pouvez faire |
|---|---|---|
| Supporter | 19,99 $/mois | Imprimer nos originaux pour vous-même et offrir à vos proches (usage personnel) |
| Commercial | 49,99 $/mois | Tout le palier Supporter, plus le droit d’imprimer ET de vendre nos originaux sur Etsy, Amazon, dans les marchés artisanaux ou votre propre boutique |
Avec le palier Commercial, vous recevez un identifiant de licence unique et un certificat PDF téléchargeable — une preuve concrète de vos droits si jamais un client ou une plateforme vous le demande. Vous pouvez passer du palier Supporter au palier Commercial à tout moment depuis votre tableau de bord.
Point crucial : nos licences couvrent uniquement nos originaux
Notre catalogue est un mélange de designs originaux 3DCentral et de modèles d’artistes de la communauté (Cinderwing3D, Flexi Factory, McGybeer, Zou3D, et plusieurs autres), qu’on imprime avec leur permission. Nos licences (Supporter et Commercial) ne couvrent que les designs originaux 3DCentral. Elles ne vous accordent aucun droit sur les modèles des artistes communautaires.
Si vous voulez les droits commerciaux sur le design d’un artiste de la communauté, la marche à suivre est simple : contactez l’artiste directement. Plusieurs vendent leurs propres licences. Les modèles d’artistes communautaires sont disponibles dans notre boutique uniquement comme impressions physiques.
Et la TPS, les taxes et le côté « business »?
Vendre des impressions 3D au Canada, c’est aussi gérer le volet commercial. Si vos ventes dépassent le seuil de petit fournisseur (30 000 $ sur quatre trimestres consécutifs), vous devrez vous inscrire à la TPS/TVH — et à la TVQ ici au Québec. Sous ce seuil, l’inscription reste optionnelle. Ce n’est pas une question de droit d’auteur, mais ça fait partie du portrait légal complet quand on vend. Pour les détails fiscaux propres à votre situation, un comptable demeure votre meilleur allié.
Bonne nouvelle côté logistique : quand vous commandez vos impressions chez nous, la livraison est gratuite au-dessus de 149 $ CAD partout au Canada, et il n’y a pas de frais de douane sur les envois domestiques.
Vous voulez vendre, mais sans gérer la production?
Vendre des impressions ne veut pas dire posséder une ferme d’impression. Beaucoup de nos clients revendent nos pièces en faisant affaire avec nous comme fournisseur. Et si vous avez une idée bien à vous — une figurine personnalisée, un objet de collection unique — notre service photo vers figurine sur mesure part de votre image : notre studio génère un premier modèle 3D que vous pouvez approuver avant la production, avec une finition par un humain. C’est un service ponctuel, pas un abonnement.
Pour les revendeurs qui veulent imprimer et vendre nos originaux à volume, le palier Commercial de notre licence est conçu exactement pour ça.
FAQ
Est-il légal de vendre des impressions 3D que j’ai modélisées moi-même?
Oui, à condition que le design soit entièrement le vôtre et ne reproduise pas un personnage, un logo ou une marque protégés. Si vous avez créé un objet original de A à Z, vous en détenez le droit d’auteur et vous pouvez le vendre librement au Canada.
Puis-je vendre des impressions de fichiers téléchargés gratuitement en ligne?
Pas automatiquement. Un fichier gratuit n’est pas forcément libre pour un usage commercial. Vérifiez toujours la licence du créateur : plusieurs autorisent l’impression personnelle mais interdisent la revente. En cas de doute, contactez l’artiste pour obtenir une licence commerciale.
Les licences de 3DCentral couvrent-elles les designs des artistes de la communauté?
Non. Nos licences (Supporter et Commercial) ne couvrent que les designs originaux 3DCentral (les modèles d’artistes communautaires sont exclus). Pour vendre des impressions d’un artiste communautaire, vous devez contacter l’artiste directement pour obtenir ses droits commerciaux.
Quelle est la différence entre le palier Supporter et le palier Commercial?
Le palier Supporter (19,99 $/mois) vous permet d’imprimer nos originaux pour votre usage personnel. Le palier Commercial (49,99 $/mois) ajoute le droit de vendre vos impressions sur n’importe quelle plateforme, avec un certificat de licence PDF et un identifiant unique en preuve.
Dois-je m’enregistrer comme entreprise pour vendre des impressions 3D au Canada?
Vous pouvez commencer comme travailleur autonome sans structure formelle, mais dès que vos ventes dépassent 30 000 $ sur quatre trimestres consécutifs, vous devez vous inscrire à la TPS/TVH (et à la TVQ au Québec). Consultez un comptable pour valider votre situation précise.
